1.0https://latelierdepasha.frpmanigaudhttps://latelierdepasha.fr/index.php/author/pmanigaud/rich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="oOtzGnbV8V"><a href="https://latelierdepasha.fr/index.php/mentions-legales/">Mentions légales</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="https://latelierdepasha.fr/index.php/mentions-legales/embed/#?secret=oOtzGnbV8V" width="600" height="338" title="« Mentions légales » — " data-secret="oOtzGnbV8V" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script> /*! 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Éditeur du siteLe présent site internet, accessible à l’adresse https: //latelierdepasha.fr, est édité par :L’Atelier de PASHAExploitante : Pascale ManigaudStatut : Entrepreneur individuel – micro-entrepriseAdresse professionnelle : 12, place de la Libération – 88110 Raon-l’Étape – FranceSIRET : 328 229 752 00030E-mail : contact@latelierdepasha.frTéléphone : 06 70 42 01 27Activité : création et vente de produits textiles faits main.L’Atelier de PASHA bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts. 2. Directrice de la publicationLa directrice de la publication du site est :Pascale Manigaud 3. HébergementLe site latelierdepasha.fr est hébergé par :o2switchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceTéléphone : 04 44 44 60 40Site internet : https://www.o2switch.fr/SIRET : 510 909 807 00032RCS Clermont-Ferrando2switch est une société française d’hébergement web. 4. Propriété intellectuelleL’ensemble des éléments présents sur le site latelierdepasha.fr, notamment les photographies, textes,illustrations, créations graphiques, logos, éléments visuels, contenus et créations présentées, estprotégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de Pascale Manigaud / L’Atelier dePASHA.Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale oupartielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.Les photographies des créations textiles présentées sur le site ne peuvent notamment pas êtrereproduites, copiées ou utilisées à des fins commerciales sans autorisation préalable. 5. Données personnellesDans le cadre de son activité, L’Atelier de PASHA peut être amené à collecter et traiter des donnéespersonnelles, notamment lors :du passage d’une commande ; du paiement ; de la livraison ; d’une demande de renseignement ;                                                                  de l’utilisation du formulaire de contact.Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités nécessaires à la gestion descommandes, au paiement, à la livraison, au service client et aux autres finalités indiquées lors deleur collecte.Les modalités détaillées de collecte et de traitement des données personnelles sont présentées dansla Politique de confidentialité accessible sur le site.Pour toute question concernant les données personnelles : contact@latelierdepasha.fr 6. Cookies et autres traceursLe site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité, àla mesure d’audience ou à certaines fonctionnalités.Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à laréglementation applicable.L’utilisateur peut gérer ses préférences concernant les cookies au moyen du dispositif de gestion descookies proposé sur le site.Les informations détaillées concernant les cookies et les traceurs utilisés sont précisées dans laPolitique de confidentialité et/ou la Politique de cookies du site. 7. ResponsabilitéL’Atelier de PASHA s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement misesà jour.Toutefois, le Vendeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’absence de modification del’ensemble des informations présentes sur le site.L’Atelier de PASHA ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant del’utilisation du site, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.Le Vendeur ne peut notamment être tenu responsable d’une interruption temporaire du site résultantd’une opération de maintenance, d’une défaillance technique ou d’un événement indépendant de savolonté. 8. Droit applicableLes présentes mentions légales sont soumises au droit français.Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter :L’Atelier de PASHAPascale Manigaud12, place de la Libération88110 Raon-l’ÉtapeFrancecontact@latelierdepasha.fr06 70 42 01 27