{"id":758,"date":"2026-10-04T15:08:10","date_gmt":"2026-10-04T15:08:10","guid":{"rendered":"https:\/\/latelierdepasha.fr\/?page_id=758"},"modified":"2026-10-11T07:44:31","modified_gmt":"2026-10-11T07:44:31","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/latelierdepasha.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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MENTIONS LEGALES<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\n<\/div>\n
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Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 8 octobre 2026<\/p>

1. \u00c9diteur du site<\/span>
Le pr\u00e9sent site internet, accessible \u00e0 l’adresse https: \/\/latelierdepasha.fr, est \u00e9dit\u00e9 par :
L’Atelier de PASHA
Exploitante : Pascale Manigaud
Statut : Entrepreneur individuel \u2013 micro-entreprise
Adresse professionnelle : 12, place de la Lib\u00e9ration – 88110 Raon-l’\u00c9tape – France
SIRET : 328 229 752 00030
E-mail : contact@latelierdepasha.fr<\/a>
T\u00e9l\u00e9phone : 06 70 42 01 27
Activit\u00e9 : cr\u00e9ation et vente de produits textiles faits main.
L’Atelier de PASHA b\u00e9n\u00e9ficie du r\u00e9gime de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable \u2013 article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts.<\/p>

2. Directrice de la publication<\/span>
La directrice de la publication du site est :
Pascale Manigaud<\/p>

3. H\u00e9bergement<\/span>
Le site latelierdepasha.fr est h\u00e9berg\u00e9 par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
T\u00e9l\u00e9phone : 04 44 44 60 40
Site internet : https:\/\/www.o2switch.fr\/
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
o2switch est une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise d’h\u00e9bergement web.<\/p>

4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/span>
L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site latelierdepasha.fr<\/a>, notamment les photographies, textes,
illustrations, cr\u00e9ations graphiques, logos, \u00e9l\u00e9ments visuels, contenus et cr\u00e9ations pr\u00e9sent\u00e9es, est
prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions applicables en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de Pascale Manigaud \/ L’Atelier de
PASHA.
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou
partielle, de ces \u00e9l\u00e9ments sans autorisation pr\u00e9alable est interdite.
Les photographies des cr\u00e9ations textiles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site ne peuvent notamment pas \u00eatre
reproduites, copi\u00e9es ou utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales sans autorisation pr\u00e9alable.<\/p>

5. Donn\u00e9es personnelles<\/span>
Dans le cadre de son activit\u00e9, L’Atelier de PASHA peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter des donn\u00e9es
personnelles, notamment lors :
du passage d’une commande ; du paiement ; de la livraison ; d’une demande de renseignement ;\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 de l’utilisation du formulaire de contact.
Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion des
commandes, au paiement, \u00e0 la livraison, au service client et aux autres finalit\u00e9s indiqu\u00e9es lors de
leur collecte.
Les modalit\u00e9s d\u00e9taill\u00e9es de collecte et de traitement des donn\u00e9es personnelles sont pr\u00e9sent\u00e9es dans
la Politique de confidentialit\u00e9 accessible sur le site.
Pour toute question concernant les donn\u00e9es personnelles :\u00a0contact@latelierdepasha.fr<\/a><\/p>

6. Cookies et autres traceurs<\/span>
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, \u00e0 sa s\u00e9curit\u00e9, \u00e0
la mesure d’audience ou \u00e0 certaines fonctionnalit\u00e9s.
Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conform\u00e9ment \u00e0 la
r\u00e9glementation applicable.
L’utilisateur peut g\u00e9rer ses pr\u00e9f\u00e9rences concernant les cookies au moyen du dispositif de gestion des
cookies propos\u00e9 sur le site.
Les informations d\u00e9taill\u00e9es concernant les cookies et les traceurs utilis\u00e9s sont pr\u00e9cis\u00e9es dans la
Politique de confidentialit\u00e9 et\/ou la Politique de cookies du site.<\/p>

7. Responsabilit\u00e9<\/span>
L’Atelier de PASHA s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et r\u00e9guli\u00e8rement mises
\u00e0 jour.
Toutefois, le Vendeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou l’absence de modification de
l’ensemble des informations pr\u00e9sentes sur le site.
L’Atelier de PASHA ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects r\u00e9sultant de
l’utilisation du site, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables.
Le Vendeur ne peut notamment \u00eatre tenu responsable d’une interruption temporaire du site r\u00e9sultant
d’une op\u00e9ration de maintenance, d’une d\u00e9faillance technique ou d’un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de sa
volont\u00e9.<\/p>

8. Droit applicable<\/span>
Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont soumises au droit fran\u00e7ais.
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter :
L’Atelier de PASHA
Pascale Manigaud
12, place de la Lib\u00e9ration
88110 Raon-l’\u00c9tape
France
contact@latelierdepas<\/a>ha.fr
06 70 42 01 27<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\n<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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H\u00e9bergementLe site latelierdepasha.fr est h\u00e9berg\u00e9 par :o2switchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceT\u00e9l\u00e9phone : 04 44 44 60 40Site internet : https:\/\/www.o2switch.fr\/SIRET : 510 909 807 00032RCS Clermont-Ferrando2switch est une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise d’h\u00e9bergement web. 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelleL’ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site latelierdepasha.fr, notamment les photographies, textes,illustrations, cr\u00e9ations graphiques, logos, \u00e9l\u00e9ments visuels, contenus et cr\u00e9ations pr\u00e9sent\u00e9es, estprot\u00e9g\u00e9 par les dispositions applicables en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.Sauf indication contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de Pascale Manigaud \/ L’Atelier dePASHA.Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale oupartielle, de ces \u00e9l\u00e9ments sans autorisation pr\u00e9alable est interdite.Les photographies des cr\u00e9ations textiles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site ne peuvent notamment pas \u00eatrereproduites, copi\u00e9es ou utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales sans autorisation pr\u00e9alable. 5. Donn\u00e9es personnellesDans le cadre de son activit\u00e9, L’Atelier de PASHA peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter des donn\u00e9espersonnelles, notamment lors :du passage d’une commande ; du paiement ; de la livraison ; d’une demande de renseignement ;\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 de l’utilisation du formulaire de contact.Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion descommandes, au paiement, \u00e0 la livraison, au service client et aux autres finalit\u00e9s indiqu\u00e9es lors deleur collecte.Les modalit\u00e9s d\u00e9taill\u00e9es de collecte et de traitement des donn\u00e9es personnelles sont pr\u00e9sent\u00e9es dansla Politique de confidentialit\u00e9 accessible sur le site.Pour toute question concernant les donn\u00e9es personnelles :\u00a0contact@latelierdepasha.fr 6. Cookies et autres traceursLe site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, \u00e0 sa s\u00e9curit\u00e9, \u00e0la mesure d’audience ou \u00e0 certaines fonctionnalit\u00e9s.Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conform\u00e9ment \u00e0 lar\u00e9glementation applicable.L’utilisateur peut g\u00e9rer ses pr\u00e9f\u00e9rences concernant les cookies au moyen du dispositif de gestion descookies propos\u00e9 sur le site.Les informations d\u00e9taill\u00e9es concernant les cookies et les traceurs utilis\u00e9s sont pr\u00e9cis\u00e9es dans laPolitique de confidentialit\u00e9 et\/ou la Politique de cookies du site. 7. Responsabilit\u00e9L’Atelier de PASHA s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et r\u00e9guli\u00e8rement mises\u00e0 jour.Toutefois, le Vendeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou l’absence de modification del’ensemble des informations pr\u00e9sentes sur le site.L’Atelier de PASHA ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects r\u00e9sultant del’utilisation du site, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables.Le Vendeur ne peut notamment \u00eatre tenu responsable d’une interruption temporaire du site r\u00e9sultantd’une op\u00e9ration de maintenance, d’une d\u00e9faillance technique ou d’un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de savolont\u00e9. 8. Droit applicableLes pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont soumises au droit fran\u00e7ais.Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter :L’Atelier de PASHAPascale Manigaud12, place de la Lib\u00e9ration88110 Raon-l’\u00c9tapeFrancecontact@latelierdepasha.fr06 70 42 01 27<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_kadence_starter_templates_imported_post":false,"_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"hide","_kad_post_layout":"fullwidth","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"unboxed","_kad_post_vertical_padding":"hide","_kad_post_feature":"hide","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","footnotes":""},"class_list":["post-758","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/latelierdepasha.fr\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"MENTIONS LEGALES Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 8 octobre 2026 1. \u00c9diteur du siteLe pr\u00e9sent site internet, accessible \u00e0 l’adresse https: \/\/latelierdepasha.fr, est \u00e9dit\u00e9 par :L’Atelier de PASHAExploitante : Pascale ManigaudStatut : Entrepreneur individuel \u2013 micro-entrepriseAdresse professionnelle : 12, place de la Lib\u00e9ration – 88110 Raon-l’\u00c9tape – FranceSIRET : 328 229 752 00030E-mail : contact@latelierdepasha.frT\u00e9l\u00e9phone : 06 70 42 01 27Activit\u00e9 : cr\u00e9ation et vente de produits textiles faits main.L’Atelier de PASHA b\u00e9n\u00e9ficie du r\u00e9gime de la franchise en base de TVA.TVA non applicable \u2013 article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts. 2. Directrice de la publicationLa directrice de la publication du site est :Pascale Manigaud 3. H\u00e9bergementLe site latelierdepasha.fr est h\u00e9berg\u00e9 par :o2switchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceT\u00e9l\u00e9phone : 04 44 44 60 40Site internet : https:\/\/www.o2switch.fr\/SIRET : 510 909 807 00032RCS Clermont-Ferrando2switch est une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise d’h\u00e9bergement web. 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelleL’ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site latelierdepasha.fr, notamment les photographies, textes,illustrations, cr\u00e9ations graphiques, logos, \u00e9l\u00e9ments visuels, contenus et cr\u00e9ations pr\u00e9sent\u00e9es, estprot\u00e9g\u00e9 par les dispositions applicables en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.Sauf indication contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de Pascale Manigaud \/ L’Atelier dePASHA.Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale oupartielle, de ces \u00e9l\u00e9ments sans autorisation pr\u00e9alable est interdite.Les photographies des cr\u00e9ations textiles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site ne peuvent notamment pas \u00eatrereproduites, copi\u00e9es ou utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales sans autorisation pr\u00e9alable. 5. Donn\u00e9es personnellesDans le cadre de son activit\u00e9, L’Atelier de PASHA peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter des donn\u00e9espersonnelles, notamment lors :du passage d’une commande ; du paiement ; de la livraison ; d’une demande de renseignement ;\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 de l’utilisation du formulaire de contact.Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion descommandes, au paiement, \u00e0 la livraison, au service client et aux autres finalit\u00e9s indiqu\u00e9es lors deleur collecte.Les modalit\u00e9s d\u00e9taill\u00e9es de collecte et de traitement des donn\u00e9es personnelles sont pr\u00e9sent\u00e9es dansla Politique de confidentialit\u00e9 accessible sur le site.Pour toute question concernant les donn\u00e9es personnelles :\u00a0contact@latelierdepasha.fr 6. Cookies et autres traceursLe site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, \u00e0 sa s\u00e9curit\u00e9, \u00e0la mesure d’audience ou \u00e0 certaines fonctionnalit\u00e9s.Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conform\u00e9ment \u00e0 lar\u00e9glementation applicable.L’utilisateur peut g\u00e9rer ses pr\u00e9f\u00e9rences concernant les cookies au moyen du dispositif de gestion descookies propos\u00e9 sur le site.Les informations d\u00e9taill\u00e9es concernant les cookies et les traceurs utilis\u00e9s sont pr\u00e9cis\u00e9es dans laPolitique de confidentialit\u00e9 et\/ou la Politique de cookies du site. 7. Responsabilit\u00e9L’Atelier de PASHA s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et r\u00e9guli\u00e8rement mises\u00e0 jour.Toutefois, le Vendeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou l’absence de modification del’ensemble des informations pr\u00e9sentes sur le site.L’Atelier de PASHA ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects r\u00e9sultant del’utilisation du site, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables.Le Vendeur ne peut notamment \u00eatre tenu responsable d’une interruption temporaire du site r\u00e9sultantd’une op\u00e9ration de maintenance, d’une d\u00e9faillance technique ou d’un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de savolont\u00e9. 8. Droit applicableLes pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont soumises au droit fran\u00e7ais.Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter :L’Atelier de PASHAPascale Manigaud12, place de la Lib\u00e9ration88110 Raon-l’\u00c9tapeFrancecontact@latelierdepasha.fr06 70 42 01 27\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/latelierdepasha.fr\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-10-11T07:44:31+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"3 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2026-10-04T15:08:10+00:00\",\"dateModified\":\"2026-10-11T07:44:31+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions l\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/\",\"name\":\"\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/latelierdepasha.fr\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales -","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/latelierdepasha.fr\/index.php\/mentions-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Mentions l\u00e9gales -","og_description":"MENTIONS LEGALES Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 8 octobre 2026 1. \u00c9diteur du siteLe pr\u00e9sent site internet, accessible \u00e0 l’adresse https: \/\/latelierdepasha.fr, est \u00e9dit\u00e9 par :L’Atelier de PASHAExploitante : Pascale ManigaudStatut : Entrepreneur individuel \u2013 micro-entrepriseAdresse professionnelle : 12, place de la Lib\u00e9ration – 88110 Raon-l’\u00c9tape – FranceSIRET : 328 229 752 00030E-mail : contact@latelierdepasha.frT\u00e9l\u00e9phone : 06 70 42 01 27Activit\u00e9 : cr\u00e9ation et vente de produits textiles faits main.L’Atelier de PASHA b\u00e9n\u00e9ficie du r\u00e9gime de la franchise en base de TVA.TVA non applicable \u2013 article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts. 2. Directrice de la publicationLa directrice de la publication du site est :Pascale Manigaud 3. H\u00e9bergementLe site latelierdepasha.fr est h\u00e9berg\u00e9 par :o2switchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceT\u00e9l\u00e9phone : 04 44 44 60 40Site internet : https:\/\/www.o2switch.fr\/SIRET : 510 909 807 00032RCS Clermont-Ferrando2switch est une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise d’h\u00e9bergement web. 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelleL’ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site latelierdepasha.fr, notamment les photographies, textes,illustrations, cr\u00e9ations graphiques, logos, \u00e9l\u00e9ments visuels, contenus et cr\u00e9ations pr\u00e9sent\u00e9es, estprot\u00e9g\u00e9 par les dispositions applicables en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.Sauf indication contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de Pascale Manigaud \/ L’Atelier dePASHA.Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale oupartielle, de ces \u00e9l\u00e9ments sans autorisation pr\u00e9alable est interdite.Les photographies des cr\u00e9ations textiles pr\u00e9sent\u00e9es sur le site ne peuvent notamment pas \u00eatrereproduites, copi\u00e9es ou utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales sans autorisation pr\u00e9alable. 5. Donn\u00e9es personnellesDans le cadre de son activit\u00e9, L’Atelier de PASHA peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter des donn\u00e9espersonnelles, notamment lors :du passage d’une commande ; du paiement ; de la livraison ; d’une demande de renseignement ;\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 de l’utilisation du formulaire de contact.Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion descommandes, au paiement, \u00e0 la livraison, au service client et aux autres finalit\u00e9s indiqu\u00e9es lors deleur collecte.Les modalit\u00e9s d\u00e9taill\u00e9es de collecte et de traitement des donn\u00e9es personnelles sont pr\u00e9sent\u00e9es dansla Politique de confidentialit\u00e9 accessible sur le site.Pour toute question concernant les donn\u00e9es personnelles :\u00a0contact@latelierdepasha.fr 6. Cookies et autres traceursLe site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, \u00e0 sa s\u00e9curit\u00e9, \u00e0la mesure d’audience ou \u00e0 certaines fonctionnalit\u00e9s.Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conform\u00e9ment \u00e0 lar\u00e9glementation applicable.L’utilisateur peut g\u00e9rer ses pr\u00e9f\u00e9rences concernant les cookies au moyen du dispositif de gestion descookies propos\u00e9 sur le site.Les informations d\u00e9taill\u00e9es concernant les cookies et les traceurs utilis\u00e9s sont pr\u00e9cis\u00e9es dans laPolitique de confidentialit\u00e9 et\/ou la Politique de cookies du site. 7. 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